Les règles de l'air

Dès que vous mettez en mouvement un aéronef par ses propres moyens, vous vous inscrivez dans la circulation aérienne. Pour des raisons de sécurité et d’efficacité, la circulation aérienne est régie par des principes et des procédures qui constituent un ensemble de règles regroupées sous le terme de Réglementation de la Circulation Aérienne (RCA).

Les règles de l’air décrivent le comportement et les actions que le pilote doit adopter face aux situations habituelles ou inhabituelles qu’il peut rencontrer au sol et en vol. Les règles de l’air ainsi que les informations relatives aux services de la circulation aérienne que vous devez connaître sont publiées dans un document intitulé « Guide VFR » édité par le Service de l’Information Aéronautique (SIA).Ces textes sont disponibles sur le site du SIA : http://www.sia.aviation-civile.gouv.fr

Les principaux chapîtres qui constituent les Règles générales de l’air sont :

• Les règles de vol
• Les responsabilités du commandant de bord
• Les hauteurs minimales de survol
• Les règles de prévention et d’abordage

Il existe deux manières de conduire son vol :

• A l’aide des repères visibles à l’extérieur ; vous volez alors suivant les règles de vol à vue ou VFR (visual flight rules).
• A partir de références données par les instruments de bord ; vous volez suivant les règles de vol aux instruments ou IFR (instrument flight rules).

⇒ Les ballons ne volent qu’en VFR.

La pratique du vol VFR nécessite des conditions météorologiques permettant de conduire son vol en toute sécurité en appliquant la règle fondamentale « Voir et éviter ». Ces conditions sont une visibilité minimale et une distance par rapport aux nuages minimale. Elles sont appelées conditions VMC (pour Visual meteorological conditions).

Le pilote commandant de bord d’un ballon, qu’il tienne ou non les commandes, est responsable de l’application des règles de l’air ; toutefois, il peut déroger à ces règles s’il le juge absolument nécessaire pour des motifs de sécurité.

La réglementation de la circulation aérienne définit les hauteurs minimales de vol, qui doivent être respectées dans tous les cas sauf pour les besoins des décollages et atterrissages. Il existe 3 règles :

• Règle n°1
  Au dessus des zones à forte densité des villes ou autres agglomérations ou de rassemblement de personnes en plein air, la hauteur de survol est d’au moins 300M (1000ft) au dessus de l’obstacle le plus élevé situé dans un rayon de 600m autour de l’appareil.

• Règle n°2
  En dehors des cas mentionnés ci-dessus, la hauteur de survol ne doit pas être inférieure à 150m(500ft) au dessus du sol ou de l’eau.
  Il existe toutefois une dérogation à cette règle pour les ballons, sous réserve de n’entrainer aucun risque pour les personnes ou les biens à la surface.

Attention, cette dérogation ne s’applique pas dans le cas de la règle n°1 : il est donc interdit d’aller raser les toits d’une ville à bord d’une montgolfière ou de survoler la kermesse du village à très basse altitude.

• Règle n°3
  Il existe des règles de survol particulières pour certaines zones (parc, réserve naturelle certaines agglomérations, etc…) mais ces règles ne concernant que les aéronefs motopropulsés, nous n’en parlerons pas dans ce manuel.

Pour les ballons, seules les règles n° 1 et 2 doivent être connues et appliquées.

Il existe un ordre de priorité en fonction du type d’aéronef et de son activité :

• Les aéronefs motopropulsés doivent céder le passage aux dirigeables, aux planeurs et aux ballons
• Les dirigeables doivent céder le passage aux planeurs et aux ballons
• Les planeurs doivent céder le passage aux ballons
• Les aéronefs doivent céder le passage aux aéronefs remorquant d’autres aéronefs ou objets, ou aux aéronefs volant en formation